BWBV0006055
Geldig vanaf 07-08-1816
Artikel 24
Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen
Ensute la ligne de démarcation suivra les limites orientales du territoire Hollandais, en laissant à droite les communes Prussiennes de Havert, Waldvucht, Kareken, Effelt et Aersbeek, et à gauche les communes des Pays-Bas, Echt, Posterholt et Vlodorp; longera les limites de cette dernière commune, jusqu'à la grande bruyère appelée Meinweg; suivra les parties du Meinweg appartenantes à Vlodorp et à Herkenbusch et Melich, laissant ces deux parties à gauche et les parties appartenantes aux communes prussiennes de Bergelen, Ophoven, Effelt Steenkerken et Karken à droite, et arrivera ainsi à la partie dépendante de Ruremonde; suivra de la même manière et dans le même sen cette dernière partie, la laissant à gauche, ainsi que celle appartenante à Herten, et laissant à droite la partie dépendante de Nedercruchten, jusqu'à ce qu'elle arrive enfin au bout de cette bruyère et atteigne les limites de la commune Prussienne d'Elmpt, dans le canton de Cruchten; continuera de suivre les limites de cette dernière commune, en laissant à gauche les parties du Meinweg appartenantes à Herten et Masniel, ainsi que les communes de Herkenbosch, Masniel et Zwalmen, jusqu'à ce qu'avec les limites d'Elmpt elle arrive au ruisseau dit Swalme
Traversant ce ruisseau elle se dirigera par une ligne droite à travers une autre bruyère, appelée Elmpter-Busch sur le point le plus oriental de la commune de Besel, dit Grietjens-gezicht; puis, laissant à droite les communes prussiennes de Bruggen, Bracht et Kaldenkirchen, elle suivra les limites orientales des communes de Besel et Belfelt, appartenantes aux Pays-Bas, jusqu'à ce que la limite de cette dernière, en avant du moulin dit Walbeckermolen, se rapprochant de la Meuse commence à ne plus laisser entre elle et le fleuve que l'intervalle de 800 verges duRhin. — A ce point la frontière quittera les limites de Belfeld et se dirigera à travers la commune prussienne de Kaldenkirchen, par une ligne tracée paralellement à la Meuse et à la distance du fleuve de 800 verges, jusqu'à ce que cette paralelle, après avoir laissé Tegelen à gauche, atteigne la banlieue de Venlo; bien entendu que si cette paralelle rencontrait dans son cours une pointe avancée, soit de Belfeld ou de Tegelen, la ligne de démarcation abandonnerait dans ce cas la paralelle, tournerait autour de cette pointe, et la reprendrait ensuite pour arriver avec elle, comme on vient le dire, à la banlieue de Venlo.
Traversant ce ruisseau elle se dirigera par une ligne droite à travers une autre bruyère, appelée Elmpter-Busch sur le point le plus oriental de la commune de Besel, dit Grietjens-gezicht; puis, laissant à droite les communes prussiennes de Bruggen, Bracht et Kaldenkirchen, elle suivra les limites orientales des communes de Besel et Belfelt, appartenantes aux Pays-Bas, jusqu'à ce que la limite de cette dernière, en avant du moulin dit Walbeckermolen, se rapprochant de la Meuse commence à ne plus laisser entre elle et le fleuve que l'intervalle de 800 verges duRhin. — A ce point la frontière quittera les limites de Belfeld et se dirigera à travers la commune prussienne de Kaldenkirchen, par une ligne tracée paralellement à la Meuse et à la distance du fleuve de 800 verges, jusqu'à ce que cette paralelle, après avoir laissé Tegelen à gauche, atteigne la banlieue de Venlo; bien entendu que si cette paralelle rencontrait dans son cours une pointe avancée, soit de Belfeld ou de Tegelen, la ligne de démarcation abandonnerait dans ce cas la paralelle, tournerait autour de cette pointe, et la reprendrait ensuite pour arriver avec elle, comme on vient le dire, à la banlieue de Venlo.
- Citeren als
- Art. 24
- Geldig vanaf
- Status
- Geldend recht
- Identificatie
- BWBV0006055
- Officiële bron
- wetten.overheid.nl