BWBV0006055
Geldig vanaf 07-08-1816
Artikel 25
Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen
La ligne de démarcation arrivée à la banlieue de Venlo, en suivra la direction et laissera à gauche Venlo, Velden Aersen et Well, communes appartenantes au Royaume des Pays-Bas, et à droite Straelen, Walbeck et Twesteden, appartenantes au Royaume de Prusse. — Une partie de la banlieue de Straelen et de Walbeck, sera coupée par une parallèle, semblable à celle dont on vient de parler à l'article précédent; — la ligne passera ensuite entre les communes Bergen et Assenden, qu'elle laissera du coté des Pays-Bas et entre Weeze, Hulm, Gaesedonck, Hassum et Hommersum, qu'elle laissera du coté de la Prusse; continuera enfin de la même manière, en suivant les limites orientales de Heyen et Ottersum, et en laissant à droite Hommersum, Kessel et Nergenaer, jusqu'à la forêt appelée Reichswald; arrivée à cette forêt elle en suivra la lisière en longeant Gennep et Milsbeek et laissant le marais dit Koningsveen au Royaume des Pays-Bas, arrivera ainsi à la route qui conduit de l'endroit appelé Zwarte weg à celui appelé Aen het End; suivra ce chemin à droite jusqu'au point le plus voisin de la frontière de l'ancien territoire Hollandais, et de ce point par une ligne droite atteindra enfin cette frontière, ou elle finit conformément à l'art. 2 du traité du 31 Mai.
- Citeren als
- Art. 25
- Geldig vanaf
- Status
- Geldend recht
- Identificatie
- BWBV0006055
- Officiële bron
- wetten.overheid.nl