Artikel 22

Les dimensions générales, fixées pour l'écoulement, sont comme suit:
1°. La profondeur du fossé d'éeoulement dans le plat fond à l'extrémité orientale, près de la nouvelle écluse susdite de Klein Netterden, sera au niveau du radier de cette même écluse, et ira en pente descendante vers l'extrémité opposée dans le vieux Rhin, à la profondeur actuelle de la Wildt, sous le pont dans le postweg, près la montagne d'Elten.
2°. La largeur sur le plat fond du canal sera tout au moins: a. pour le fossé d'écoulement à creuser et la partie dite Nettersche landweer ou Schouwgraaf, de six pieds;
b. pour le Bergsche Wetering, de huit pieds;
c. pour le ruisseau la Wildt, de douze pieds.
a. pour le fossé d'écoulement à creuser et la partie dite Nettersche landweer ou Schouwgraaf, de six pieds;
b. pour le Bergsche Wetering, de huit pieds;
c. pour le ruisseau la Wildt, de douze pieds.
3°. Les taluts seront d'une et demie ou de deux fois la hauteur, d'après la qualité de la terre à creuser.
4°. La hauteur du zomerdam ou de toute autre retenue d'eau quelconque, depuis la nouvelle écluse de Klein Netterden jusqu'à Emmerick, ne sera pas abaissée au dessous du n°. treize pieds à l'échelle susdite de la grande écluse de Leeuwenberg.
Aucune écluse, hormis celle de Klein Netterden, ni déversoir ou coupure quelconque, ne seront jamais construites ou pratiquées dans le dit zomerdam.
Aucun fossé d'écoulement de plus de trois pieds de largeur au plat fond, ne sera creusé:
a. à côté d'aval du même zomerdam;
b. dans toute l'étendue du terrein entre la Wildt, le Bergsche Wetering, le Schouwgraaf et les anciennes limites d'Emmerick;
c. dans les terres de Huttum jusqu'au postweg d'Elten à Stokman.
Le Gouvernement Prussien fera redresser, dans le plus court délai, tout défaut à l'égard des stipulations sous 4°.