BWBV0006062
Geldig vanaf 03-12-1816
Artikel 7
Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen
De la Wildt elle se dirigera vers l'orient par le milieu ou l'axe de ce ruisseau et du Bergsche Wetering jusqu'au landweer ou Schouwgraben de Netterden, et suivra également le milieu de ce schouwgraaf (Schaugraben) jusqu'à l'écluse à construire dans le zomerdam de klein Netterden. Cette écluse restera toute entière à la Prusse, et après en avoir fait le tour, la ligne suivra le milieu du fossé d'écoulement à creuser jusqu'à l'ancienne limite entre les deux Royaumes, à l'est du landweer de Hetter,
Par cette détermination, le terrain dans lequel se trouve le Linthorst, le Bosch, le Botberg, klein Netterden, Speelberg, Borghees etc., et qui est situé entre les anciennes limites de Huttum et d'Emmerick, le nouveau fossé d'écoulement à creuser, l'écluse de klein Netterden, le Schouwgraaf, le Bergsche Wetering et le Wildt, appartiendra, dorénavant à Sa Majesté le Roi de Prusse.
Par cette détermination, le terrain dans lequel se trouve le Linthorst, le Bosch, le Botberg, klein Netterden, Speelberg, Borghees etc., et qui est situé entre les anciennes limites de Huttum et d'Emmerick, le nouveau fossé d'écoulement à creuser, l'écluse de klein Netterden, le Schouwgraaf, le Bergsche Wetering et le Wildt, appartiendra, dorénavant à Sa Majesté le Roi de Prusse.
- Citeren als
- Art. 7
- Geldig vanaf
- Status
- Geldend recht
- Identificatie
- BWBV0006062
- Officiële bron
- wetten.overheid.nl