BWBV0006062
Geldig vanaf 03-12-1816
Artikel 5
Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen
La ligne de démarcation suivra l'axe du ruisseau la Wildt jusqu'au vieux Rhin et longera de là le territoire d'Elten, à la rive droite du vieux Rhin, et l'étang, dit le Kam, jusqu'au zomerdam de Steinward; — de manière que le Kam et le Houbergsche Fährhaus, avec les maisons jusqu'à la limite d'Elten, appartiendront au Royaume des Pays-Bas.
Arrivé au zomerdam, qui reste en entier à la Prusse, elle longera le talut extérieur à une distance de douze pieds, mésure de Rhinlande, jusqu'aux anciennes limites méridionales de la seigneurie de Grondstein, et suivra ces limites le long de la rive droite du vieux Rhin jusqu'au dessous de la prairie, appartenante à la maison dite Waartmanshoff; de manière que la partie de Kykuit, située entre la dite prairie et le vieux Rhin, appartiendra au Royaume de Prusse. — Puis la ligne suivra le fossé occidental de cette prairie jusqu'au chemin faisant le prolongement du zomerkade, et elle longera ce chemin, dans la direction du nord, jusqu'au premier fossé à droite, et suivra ce fossé, ainsi que le fossé méridional de la prairie dite Smitsweide, jusqu'à une distance de trois verges (mésure de Rhinlande) du fossé oriental de la même prairie.
De ce point la limite se dirigera paralellement au dit fossé oriental, jusqu'aux limites septentrionales de Grondstein, de manière que le Steenwaard, avec le zomerdam, la seigneurie, de Grondstein et le fossé oriental du Smidsweide, avec les trois verges au delà, pour en faire un chemin conduisant sur la route de Zevenaar à Elten, appartiendront au Royaume de Prusse; — et le Kribmeesters-weide, les Meuvenpollen, et la partie du Noteboomsche polder, où le déversoir du Lymers se trouve, en entier au Royaume des Pays-Bas.
Arrivé au zomerdam, qui reste en entier à la Prusse, elle longera le talut extérieur à une distance de douze pieds, mésure de Rhinlande, jusqu'aux anciennes limites méridionales de la seigneurie de Grondstein, et suivra ces limites le long de la rive droite du vieux Rhin jusqu'au dessous de la prairie, appartenante à la maison dite Waartmanshoff; de manière que la partie de Kykuit, située entre la dite prairie et le vieux Rhin, appartiendra au Royaume de Prusse. — Puis la ligne suivra le fossé occidental de cette prairie jusqu'au chemin faisant le prolongement du zomerkade, et elle longera ce chemin, dans la direction du nord, jusqu'au premier fossé à droite, et suivra ce fossé, ainsi que le fossé méridional de la prairie dite Smitsweide, jusqu'à une distance de trois verges (mésure de Rhinlande) du fossé oriental de la même prairie.
De ce point la limite se dirigera paralellement au dit fossé oriental, jusqu'aux limites septentrionales de Grondstein, de manière que le Steenwaard, avec le zomerdam, la seigneurie, de Grondstein et le fossé oriental du Smidsweide, avec les trois verges au delà, pour en faire un chemin conduisant sur la route de Zevenaar à Elten, appartiendront au Royaume de Prusse; — et le Kribmeesters-weide, les Meuvenpollen, et la partie du Noteboomsche polder, où le déversoir du Lymers se trouve, en entier au Royaume des Pays-Bas.
- Citeren als
- Art. 5
- Geldig vanaf
- Status
- Geldend recht
- Identificatie
- BWBV0006062
- Officiële bron
- wetten.overheid.nl