BWBV0006062
Geldig vanaf 03-12-1816
Artikel 2
Grenstractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen
La ligne de démarcation commencera au point susnommé et longera la limite entre les anciens territoires Hollandais et Prussien, comme elle se trouvait en 1795, de manière que le Plak, le Schildbroek, le Steenbergsche Heide et le Nederryksche Wald, resteront au Royaume des Pays-Bas; — et le Cleefsche Wald, le Lindenbergschen Hoff, le Rother Loewe, le Halbermond et le territoire de Wilder au Royaume de Prusse.
Au Halbermond, elle traversera la grande route de Clèves à Nimègue, et suivra cette route jusqu'à la maison dite Koning van Pruissen, laquelle maison restera au Royaume de Prusse; — en sorte que la dite route appartiendra toute entière, depuis le Halbermont susdit, au Royaume des Pays-Bas.
De la maison, dite Koning van Pruissen, la ligne quittera la grande route en se dirigeant sur la maison dite le Mussenberg près du village de Beek, laissant cette maison à la Prusse et le village aux Pays-Bas. — Du Mussenberg l'ancienne limite se dirige vers l'orient jusqu'au Aartjenshoff, qui reste avec le chemin de Wilder à la Prusse; — de là vers le nord, suivant la oude Waterleiding jusqu'à l'écoulement des eaux de Zyfflich, et cet écoulement jusqu'aux limites entre Zyfflich et Loeth, de manière que le Tornsche molen avec les maisons y situées, ainsi que le terrein de Zyfflich entre l'écoulement et l'Ooysche water, appartiendront aux Pays-Bas et le Wildersche meer avec le partie de l'écoulement de Zyfflich entre le Tornsche molen et les limites de Loeth, appartiendront en entier à la Prusse.
Elle longera ensuite la dite limite entre Zyfflich et Loeth, jusqu'au point le plus méridional de la seigneurie de Millingen, et anfin les anciennes limites orientales de cette seigneurie jusqu'au Waal; en sorte que Zyfflich, Niehl et Bimmen restent au Royaume de Prusse, et que Loeth, Hulhausen, Kekerdom et Millingen feront partie du Royaume des Pays-Bas.
Au Halbermond, elle traversera la grande route de Clèves à Nimègue, et suivra cette route jusqu'à la maison dite Koning van Pruissen, laquelle maison restera au Royaume de Prusse; — en sorte que la dite route appartiendra toute entière, depuis le Halbermont susdit, au Royaume des Pays-Bas.
De la maison, dite Koning van Pruissen, la ligne quittera la grande route en se dirigeant sur la maison dite le Mussenberg près du village de Beek, laissant cette maison à la Prusse et le village aux Pays-Bas. — Du Mussenberg l'ancienne limite se dirige vers l'orient jusqu'au Aartjenshoff, qui reste avec le chemin de Wilder à la Prusse; — de là vers le nord, suivant la oude Waterleiding jusqu'à l'écoulement des eaux de Zyfflich, et cet écoulement jusqu'aux limites entre Zyfflich et Loeth, de manière que le Tornsche molen avec les maisons y situées, ainsi que le terrein de Zyfflich entre l'écoulement et l'Ooysche water, appartiendront aux Pays-Bas et le Wildersche meer avec le partie de l'écoulement de Zyfflich entre le Tornsche molen et les limites de Loeth, appartiendront en entier à la Prusse.
Elle longera ensuite la dite limite entre Zyfflich et Loeth, jusqu'au point le plus méridional de la seigneurie de Millingen, et anfin les anciennes limites orientales de cette seigneurie jusqu'au Waal; en sorte que Zyfflich, Niehl et Bimmen restent au Royaume de Prusse, et que Loeth, Hulhausen, Kekerdom et Millingen feront partie du Royaume des Pays-Bas.
- Citeren als
- Art. 2
- Geldig vanaf
- Status
- Geldend recht
- Identificatie
- BWBV0006062
- Officiële bron
- wetten.overheid.nl